Brûlerie de la Croix-Rousse ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Brûlerie de la Croix-Rousse, SAS au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 792 345 618, SIRET 792 345 618 00027, numéro de TVA intracommunautaire FR68 792 345 618.

Présidente : Mme Léa Fontaine.
Siège social : 8 rue des Pierres Plantées, 69001 Lyon, France.
Téléphone : 04 78 27 11 22.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France, joignable au 01 70 37 76 61.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Léa Fontaine, en sa qualité de présidente de la Brûlerie de la Croix-Rousse.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, profils de torréfaction, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Brûlerie de la Croix-Rousse, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de torréfaction respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage INCO (règlement CE 1169/2011). Nos cafés verts sont importés dans le cadre du commerce équitable (Fairtrade / Max Havelaar) et notre gamme bio est certifiée Ecocert FR-BIO-01.